Le Contrat BUSINESS TRAVELS

• L’ensemble des salariés, des stagiaires, des mandataires sociaux, des administrateurs et des dirigeants de l’Entreprise Souscriptrice en Mission Professionnelle pour le compte de l’Entreprise Souscriptrice.

• Toute personne effectuant une Mission Professionnelle pour le compte de l’Entreprise Souscriptrice, sous réserve qu’elle soit en possession d’un ordre de mission délivré par ladite Société ou, qu’à défaut, elle puisse produire tout autre document attestant qu’elle est bien mobilisée pour effectuer une Mission Professionnelle.

• Les salariés ayant le statut d’Expatrié ou de Détaché en Mission Professionnelle hors de leur Pays d’Affectation où a lieu l’Expatriation ou le Détachement.

• Le Conjoint de l’Assuré ainsi que ses Enfants à Charge l’accompagnant en Mission.

• Les collaborateurs de l’Entreprise Souscriptrice dont le statut est celui d’Expatrié ou de Détaché.

• Le Conjoint et Enfants à charge qui accompagnent le salarié de l’Entreprise Souscriptrice Expatrié ou Détaché au cours de sa période d’expatriation ou de détachement.

Les garanties du présent Contrat s’appliquent dans le Monde Entier exclusivement à l’occasion des Missions Professionnelles effectuées par les Assurés pour le compte de l’Entreprise Souscriptrice.

Les garanties prennent effet à compter du moment où l’Assuré quitte son lieu de travail ou son Domicile, dans le but de partir en Mission, et cessent à son retour au premier rallié des deux.

Elles sont acquises Vingt-Quatre Heures sur Vingt-Quatre (24h/24) pendant toute cette durée.

Les garanties restent acquises aux Assurés qui prolongent leur déplacement à titre privé et ce pour une durée maximum de Quinze (15) Jours. Etant précisé que ce déplacement à titre privé peut avoir lieu Quinze (15) Jours avant ou après la Mission Professionnelle.

• Décès : Trois Cent Mille Euros (300.000€) par exemple, reste à déterminer

• Invalidité Permanente Totale : Trois Cent Mille Euros (300.000€) par exemple, reste à déterminer

Réductible en cas d’Invalidité Permanente Partielle selon le guide du Barème Européen d’Evaluation des Atteintes à l’Intégrité Physique et Psychique.

Règlement indemnitaire sur factures

Les garanties Perte, détérioration, vol ou destruction des bagages personnels et du matériel informatique professionnel (sauf exclusions) sont accordées pendant toute la durée de la Mission professionnelle et dans la limite globale de 8.000€ avec justificatifs ou plus selon les contrats.